Hugues Cornet
ou Hugo de Groot, dit Grotius
(1583-1645)

§ 1 - La vie et l'oeuvre

Grotius est né à Delft en 1583 d'une famille bourgeoise mi-comtoise mi-flamande, l'un de ses aïeuls ayant en épousant la fille du bourgmestre de Delft accepté que ses enfants portent le nom de Groot et non celui de Cornet.

Grotius est à 11 ans étudiant à l'Université de Leyde.
A 15 ans il est membre d'une ambassade envoyée à Henri IV et obtient à la Faculté de droit d'Orléans le titre de docteur.
A 20 ans il est avocat de la Compagnie des Indes hollandaises et c'est à ce titre qu'il écrit en 1604 le Mare liberum, dans lequel il défend la thèse de la liberté des mers, favorable à sa Compagnie, et à laquelle le juriste anglais Selden répondra par son Mare clausum, favorable aux intérêts britanniques.
A 24 ans Hugo de Groot est procureur général de Hollande puis grand pensionnaire (premier haut fonctionnaire).

A partir de 1613 Grotius est 1'adversaire de Maurice de Nassau (1567-1625), prince d'Orange (1618-1625), qui le fera envoyer en prison en 1619.
Grotius s'échappe en 1621 et se réfugie en France, à Senlis, où il écrit son ouvrage fondamental :
- De jure Belli ac Pacis (Du droit de la guerre et de la paix), qui paraît en 1625.

En 1635 Grotius est ambassadeur de Suède auprès de la France.
Grotius meurt le 29 août 1645 à la suite d'un naufrage qui le jette à Rostock sur la Baltique.

Grotius, philologue, historien, théologien protestant, est surtout considéré comme étant un grand internationaliste.

§ 2 - La philosophie du droit de Grotius : le droit naturel "social et rationnel"

A - le droit naturel

Selon Grotius le droit naturel ne saurait émaner de Dieu mais de la nature sociale de 1'homme.
Le droit naturel a un fondement social. On doit le fonder dans le désir humain de sociabilité.
La société humaine ne pourrait subsister sans le développement d'une solidarité.

Les principes du droit naturel doivent être déduits de la nature sociale de l'homme.
C'est la raison de l'être humain qui lui permet de déterminer quels sont les principes applicables.
Toutefois la raison humaine est aidée par l'observation de la pratique, de l'usage, de la coutume.
La nature sociale de l'homme étant toujours et partout la même, le droit naturel est un droit universel et immuable.
La vie sociale étant nécessaire à l'homme les principes du droit naturel s'imposent aux Etats, aux gouvernants comme aux gouvernés.
Ces principes seront donc supérieurs aux règles du droit volontaire voulu par Dieu ou crée par les hommes.

B - Le droit volontaire

Le droit volontaire tire sa source d'une volonté qui peut être la volonté divine ou la volonté humaine.

Le droit volontaire divin résulte du Nouveau Testament et est applicable à tous les hommes.
Il est à noter que ce droit volontaire divin est subordonné au droit naturel, que les préceptes de la loi naturelle s'imposent à Dieu, sont "a Deo necessarie precepti" que "Dieu lui-même n'y peut rien changer" ....
Selon Grotius cela s'explique fort bien, par le fait que Dieu a voulu, lui-même, la nature sociale de l'homme.

Le droit volontaire humain comprend le droit civil, c'est-à-dire le droit interne, qui est obligatoire de par la volonté du législateur étatique, et le jus gentium, c'est-à-dire le droit international, qui est obligatoire de par la volonté de plusieurs Etats ou de tous les Etats.

C - Les droits subjectifs

Les Etats et les individus disposent de droits qui leur sont propres et qui découlent du droit naturel.
Ils ont des droits subjectifs.

Ainsi le droit subjectif de conserver ce que l'on possè de découle de la règle de droit naturel qui condamne le vol.
Le droit subjectif d'exiger l'exécution d'un contrat découle de la règle de droit naturel qui veut que l'on tienne ses promesses.

D - Le contrat social

L'idée de contrat social était déjà chez Platon (428-348) dans la République (Livre II, 358) et fut implicitement reprise au Moyen Age par Thomas d'Aquin (1227-1274) et Jean de Paris (1260-1306).
L'emploi du contrat social comme concept défini se trouve chez Marsile de Padoue (1270-1343).

Des quatre grands penseurs qui sont à l'origine de la pensée juridique moderne Grotius est le premier en date, avant Hobbes (1588-1679), Locke (1632-1704) et Rousseau (1712-1778), à utiliser ce concept dans le cadre d'une théorie élaborée.

Grotius assigne deux fins au contrat social :
- en droit interne le contrat social justifie le devoir d'obéissance absolue des gouvernée à l'égard des gouvernants,
- en droit international le contrat social justifie le respect des engagements pris, de la parole donnée, qui est la base du principe fondamental "Pacta sunt servanda".

Selon Grotius le contrat social serait un fait réellement historique.
La création d'un Etat a été précédée d'un contrat social en vertu duquel chaque peuple a choisi la fome de gouvernement qui lui convenait, et de ce fait a perdu le droit de contrôler les gouvernants.
Les gouvernants ne sont obligés que par le droit naturel.

Dans l'ordre international le jus gentium résulte du contrat social conclu entre Etats, quel que soit le régime politique, et les Etats sont liés par cet engagement.

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François Couperin (1668-1733) Linotte