Francisco de Vitoria (v. 1480-1546)

§ 1 - La vie et l'oeuvre

Né vers 1480 dans la ville de Vitoria, Francisco de Vitoria est un moine catholique dominicain (ordre des prêcheurs, O.P., fondé par Domingo de Guzman, v. 1170-1221, ayant pour mission de lutter idéologiquement contre les hérésies).
Il fait ses études à Paris, puis y devient Maître avant de rejoindre l'Université de Salamanque, la plus célèbre de l'époque.
On peut dire qu'il est disciple d'Aristote et de saint Thomas d'Aquin.

Il est aujourd'hui considéré comme étant l'un des fondateurs du droit international.
Son ouvrage principal en la matière est le Relectiones morales, recueil de cours faits à Salamanque (1696).

§ 2 - La philosophie du droit de Francisco Vitoria : l'Etat et le droit international

A - L'Etat

Selon Vitoria l'Etat est une "communauté qui est son propre Tout par elle-même", qui est indépendante physiquement (géographiquement), politiquement et juridiquement.

L'Etat est une communauté qui se suffit à elle-même :
- quant à son territoire,
- quant à sa population,
- quant à son organisation et à son gouvernement.

Cependant l'indépendance de l'Etat n'est pas absolue car l'autorité de l'Etat se heurte d'une part à l'existence de la morale et du droit (B) et d'autre part à l'existence d'une communauté internationale (C).

B - La morale et le droit

Vitoria ne distingue pas clairement la morale du droit et notamment le droit naturel du droit positif.
Il affirme cependant que le droit international, le Jus gentium, est constitué par les règles que "la raison naturelle a établies entre les Nations".

Le droit des gens est obligatoire car il tire sa force du droit naturel dont il découle.
Ces règles résultent du consentement de la majeure partie de l'Univers pour le bien de tous, et elles s'imposent à la minorité.
Parmi ces règles l'on peut citer : l'inviolabilité des ambassadeurs, la communauté de la mer, le fait que les prisonniers de guerre sont des esclaves, etc.

En application de ces règles l'Etat ne peut faire que des guerres justes.
La guerre est juste lorsqu'il s'agit de défendre les droits de ses ressortissants et le "bien commun de l'Univers" qui consiste essentiellement à faire du commerce international.
L'on peut donc conquérir par les armes les Etats qui refusent de s'ouvrir à ce commerce international.
L'Etat fort peut d'autre part agir pour le compte d'un Etat faible qui ne peut défendre lui-même ses propres droits.
Tout cela résulte du fait qu'il existe une Communauté internationale qu'il faut protéger.

C - La Communauté internationale

En effet dans l'état de nature primitif tous les biens étaient communs.
Lorsque les Etats se sont formés ils ont dû respecter les droits égaux que les individus avaient sur toute chose. Or le droit fondamental des individus est d'entretenir des relations commerciales.
La Communauté internationale est donc ouverte aux échanges.

Les Etats se doivent donc de respecter certains droits :
- la liberté de la mer et des fleuves,
- le droit d'aller et venir,
- le droit d'acquérir une nationalité,
- le droit de faire du commerce.

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